Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1575940
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS DE BEAUTE - PARFUMS JEAN D'AVEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575940.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS DE BEAUTE - PARFUMS JEAN D'AVEZE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202334 - Publication au BOPI 1996-06-13